{"id":22579,"date":"2021-05-05T09:48:16","date_gmt":"2021-05-05T09:48:16","guid":{"rendered":"https:\/\/www.guidaeuroprogettazione.eu\/guida\/pour-lorientation\/beneficier-des-projets-europeens\/"},"modified":"2025-12-03T17:43:48","modified_gmt":"2025-12-03T17:43:48","slug":"beneficier-des-projets-europeens","status":"publish","type":"guida","link":"https:\/\/euknow.it\/fr\/guida\/pour-lorientation\/beneficier-des-projets-europeens\/","title":{"rendered":"B\u00e9n\u00e9ficier des projets europ\u00e9ens"},"content":{"rendered":"<h2>Cat\u00e9gories de b\u00e9n\u00e9ficiaires  \t\t\t<sup id=\"7\" class=\"nota\" role=\"button\">7<\/sup>\n\t \t\n\t <\/h2>\n<p>Sur la base de ce qui pr\u00e9c\u00e8de, il est clair que tous les citoyens et organisations de l&rsquo;Union europ\u00e9enne peuvent potentiellement devenir b\u00e9n\u00e9ficiaires d&rsquo;actions mises en \u0153uvre dans le cadre d&rsquo;un projet europ\u00e9en. Il convient de distinguer au moins trois cat\u00e9gories principales en ce qui concerne le concept de \"b\u00e9n\u00e9ficiaire\" :<\/p>\n<ul>\n<li>les <strong>b\u00e9n\u00e9ficiaires finaux<\/strong>, c&rsquo;est-\u00e0-dire les personnes ou organisations qui b\u00e9n\u00e9ficieront \u00e0 long terme ou indirectement de l&rsquo;action men\u00e9e par le projet (par exemple, les citoyens ou les entreprises d&rsquo;une r\u00e9gion donn\u00e9e) ;<\/li>\n<li>les groupes <strong>cibles<\/strong>, c&rsquo;est-\u00e0-dire les groupes, personnes ou organisations directement concern\u00e9s par l&rsquo;activit\u00e9 exerc\u00e9e (par exemple, certaines cat\u00e9gories de r\u00e9sidents ou certains groupes d&rsquo;entreprises dans une zone sp\u00e9cifique) ;<\/li>\n<li>les <strong>b\u00e9n\u00e9ficiaires<\/strong>, c&rsquo;est-\u00e0-dire les personnes ou organisations habilit\u00e9es \u00e0 soumettre une proposition de projet et \u00e0 recevoir le financement de l&rsquo;UE pour la mise en \u0153uvre de l&rsquo;activit\u00e9 (par exemple, une organisation active dans le domaine de la reconversion professionnelle).<\/li>\n<\/ul>\n<p>Ces cat\u00e9gories sont r\u00e9guli\u00e8rement utilis\u00e9es dans les appels \u00e0 propositions europ\u00e9ens et doivent \u00eatre d\u00e9finies avec pr\u00e9cision dans les propositions de projet.<\/p>\n<h2>Types de b\u00e9n\u00e9ficiaires  \t\t\t<sup id=\"8\" class=\"nota\" role=\"button\">8<\/sup>\n\t \t\n\t <\/h2>\n<p>La soumission de propositions dans le cadre de projets europ\u00e9ens est ouverte \u00e0 un large <strong>\u00e9ventail de b\u00e9n\u00e9ficiaires<\/strong>, qui comprennent g\u00e9n\u00e9ralement : des associations, des organisations non gouvernementales, des fondations, des organismes publics, des autorit\u00e9s locales, des \u00e9coles, des universit\u00e9s, des centres de formation, d&rsquo;\u00e9ducation et de recherche, des associations professionnelles, des partenaires sociaux et des entreprises. Les appels sont plus rarement ouverts aux personnes physiques ou aux groupes de personnes non constitu\u00e9s.<\/p>\n<p>Dans la plupart des cas, les propositions sont pr\u00e9sent\u00e9es par des <strong>groupements<\/strong> d&rsquo;organisations (appel\u00e9s consortiums ou partenariats) qui expriment des demandes diff\u00e9rentes dans le domaine ou le secteur concern\u00e9 et qui sont compl\u00e9mentaires en termes de sensibilit\u00e9 et de capacit\u00e9s techniques. Dans tous les cas, les membres d&rsquo;un consortium doivent remplir certaines conditions d&rsquo;\u00e9ligibilit\u00e9 d\u00e9finies par les lignes de financement et dans le cadre des appels.<\/p>\n<h2>Types d&rsquo;intervention  \t\t\t<sup id=\"9\" class=\"nota\" role=\"button\">9<\/sup>\n\t \t\n\t <\/h2>\n<p>I  Les <strong>domaines d&rsquo;intervention des<\/strong> projets communautaires peuvent \u00eatre tr\u00e8s vari\u00e9s : protection de l&rsquo;environnement, promotion de l&rsquo;innovation et de la recherche, formation, \u00e9ducation, participation civique et citoyennet\u00e9 europ\u00e9enne, soutien aux entreprises et \u00e0 l&rsquo;esprit d&rsquo;entreprise, protection sociale, protection de la sant\u00e9, d\u00e9fense des droits et de la justice, production culturelle, valorisation et diffusion de la culture, infrastructures, int\u00e9gration du territoire&#8230;<\/p>\n<p>La liste pourrait \u00eatre encore plus longue sans \u00eatre exhaustive, car les appels \u00e0 propositions lanc\u00e9s dans le cadre des fonds europ\u00e9ens ne d\u00e9finissent pas tant (ou exclusivement) un domaine d&rsquo;intervention, mais plut\u00f4t une s\u00e9rie d&rsquo;<strong>objectifs, de priorit\u00e9s et de types d&rsquo;actions<\/strong> \u00e9ligibles qui peuvent \u00eatre combin\u00e9s de diff\u00e9rentes mani\u00e8res. La recherche de l&rsquo;appel \u00e0 propositions le plus adapt\u00e9 \u00e0 l&rsquo;id\u00e9e de projet (et l&rsquo;adaptation partielle de l&rsquo;id\u00e9e \u00e0 l&rsquo;appel \u00e0 propositions) est le point de d\u00e9part de l&rsquo;activit\u00e9 d&rsquo;europlanification. Une m\u00eame ligne de financement peut contenir des actions aux orientations tr\u00e8s diverses qu&rsquo;il convient d&rsquo;\u00e9valuer avec soin, m\u00eame en explorant des domaines collat\u00e9raux par rapport \u00e0 son principal domaine d&rsquo;intervention.<\/p>\n<h2>D\u00e9penses \u00e9ligibles et cofinancement  \t\t\t<sup id=\"10\" class=\"nota\" role=\"button\">10<\/sup>\n\t \t\n\t <\/h2>\n<p>Il est rare qu&rsquo;un appel \u00e0 propositions europ\u00e9en finance int\u00e9gralement l&rsquo;activit\u00e9 propos\u00e9e par le b\u00e9n\u00e9ficiaire potentiel. En effet, l&rsquo;id\u00e9e de base est que cette activit\u00e9 fait (par nature) partie de la mission propre du b\u00e9n\u00e9ficiaire : le financement europ\u00e9en ne s&rsquo;<strong>y<\/strong> <strong>substitue<\/strong> pas mais <strong>y contribue<\/strong>, car il reconna\u00eet que cette activit\u00e9 a un impact r\u00e9el et positif sur les objectifs d\u00e9finis par l&rsquo;appel et (\"en amont\") par les strat\u00e9gies des institutions nationales et communautaires. En outre, les actions et les d\u00e9penses d\u00e9finies comme \u00e9ligibles \u00e0 un financement peuvent ne repr\u00e9senter qu&rsquo;une partie de l&rsquo;intervention \u00e0 r\u00e9aliser.<\/p>\n<p>Le cofinancement se situe normalement entre 50 et 80 % des d\u00e9penses \u00e9ligibles, mais il peut atteindre 100 %. Le reste peut provenir des fonds propres de l&rsquo;organisation ou de subventions et de parrainages d&rsquo;autres organismes, entendus soit en termes mon\u00e9taires, soit en termes de \"contribution en nature\" (personnel r\u00e9mun\u00e9r\u00e9, mat\u00e9riel, etc.).<\/p>\n<h2>Appel \u00e0 propositions et appel d&rsquo;offres  \t\t\t<sup id=\"11\" class=\"nota\" role=\"button\">11<\/sup>\n\t \t\n\t <\/h2>\n<p>Les modalit\u00e9s de financement et les appels \u00e0 propositions disponibles se r\u00e9partissent en deux cat\u00e9gories principales.<\/p>\n<ul>\n<li>Les<strong>appels \u00e0 propositions\/subventions<\/strong> sont le sujet sp\u00e9cifique de ce guide. Ce type de projet constitue, d&rsquo;une part, la r\u00e9alisation d&rsquo;une proposition \u00e9labor\u00e9e par les participants, conform\u00e9ment \u00e0 leur objectif institutionnel et, d&rsquo;autre part, la r\u00e9alisation des objectifs programmatiques de l&rsquo;organisme adjudicateur. En aucun cas, le montant du financement accord\u00e9 n&rsquo;inclut une quelconque forme de profit pour le b\u00e9n\u00e9ficiaire.<\/li>\n<li>Les<strong>appels d&rsquo;<\/strong> <strong>offres<\/strong> sont des demandes de services, de fournitures ou de travaux sp\u00e9cifiques mises en concurrence et attribu\u00e9es selon les r\u00e8gles du march\u00e9. Ils ont l&rsquo;intention d&rsquo;ex\u00e9cuter une action ponctuelle demand\u00e9e par l&rsquo;institution contractante. Ils \u00e9tablissent une relation \"client-fournisseur\" dans le cadre de l&rsquo;activit\u00e9 commerciale (\u00e0 but lucratif) exerc\u00e9e par une entreprise sp\u00e9cialis\u00e9e. Ces avis ne seront pas analys\u00e9s dans le cadre de ce guide.<\/li>\n<\/ul>\n<h2>Gestion directe, indirecte et coop\u00e9ration territoriale  \t\t\t<sup id=\"12\" class=\"nota\" role=\"button\">12<\/sup>\n\t \t\n\t <\/h2>\n<p>La deuxi\u00e8me grande distinction au sein des projets europ\u00e9ens concerne la mani\u00e8re dont le financement est g\u00e9r\u00e9 et, par cons\u00e9quent, l&rsquo;ensemble du \"cycle de vie\" de l&rsquo;appel (conception, publication, passation de march\u00e9s, ex\u00e9cution, suivi et \u00e9valuation). De ce point de vue, il convient de faire une distinction entre :<\/p>\n<ul>\n<li>Le <strong>financement en gestion directe<\/strong>, o\u00f9 l&rsquo;ensemble du processus est g\u00e9r\u00e9 par la Commission europ\u00e9enne, en particulier la direction g\u00e9n\u00e9rale concern\u00e9e ou une agence ex\u00e9cutive. Ce type d&rsquo;appel exige que l&rsquo;activit\u00e9 ait une dimension europ\u00e9enne (impliquant, par exemple, des partenaires de plusieurs pays). Dans la plupart des cas, la proposition doit \u00eatre formul\u00e9e en anglais. Cette cat\u00e9gorie comprend les <strong>programmes<\/strong> les plus populaires <strong>de l&rsquo;UE<\/strong>, tels que Horizon Europe, Europe cr\u00e9ative, Erasmus+ ou LIFE ;<\/li>\n<li><strong>Financement indirect de la gestion  <\/strong><b>\t\t\t<sup id=\"13\" class=\"nota\" role=\"button\">13<\/sup>\n\t \t\n\t <\/b>o\u00f9 l&rsquo;ensemble du processus est g\u00e9r\u00e9 par des autorit\u00e9s de gestion sp\u00e9ciales qui, pour l&rsquo;Italie, correspondent aux autorit\u00e9s r\u00e9gionales ou \u00e0 certains minist\u00e8res nationaux (en fonction de la nature nationale ou r\u00e9gionale du programme). Les cr\u00e9dits proviennent des <strong>Fonds structurels <\/strong> <b>\t\t\t<sup id=\"14\" class=\"nota\" role=\"button\">14<\/sup>\n\t \t\n\t <\/b>mis \u00e0 la disposition des autorit\u00e9s de gestion individuelles \u00e0 l&rsquo;issue d&rsquo;un long processus de n\u00e9gociation impliquant la Commission europ\u00e9enne, les \u00c9tats membres et les r\u00e9gions. Ils visent \u00e0 r\u00e9duire l&rsquo;\u00e9cart \u00e9conomique et structurel entre les r\u00e9gions europ\u00e9ennes et leur d\u00e9veloppement \u00e9conomique et social. G\u00e9r\u00e9s par des documents-cadres appel\u00e9s programmes op\u00e9rationnels, ils sont plus adapt\u00e9s au financement de projets dont la dimension locale est pr\u00e9dominante. Les propositions peuvent \u00eatre r\u00e9dig\u00e9es dans la langue du pays concern\u00e9 ;<\/li>\n<li>Les <strong>programmes de coop\u00e9ration territoriale<\/strong>, qui permettent la mise en \u0153uvre de projets communs entre des territoires appartenant \u00e0 diff\u00e9rents \u00c9tats membres, g\u00e9ographiquement proches, appartenant \u00e0 la m\u00eame macro-zone ou confront\u00e9s \u00e0 des probl\u00e8mes similaires. Ils sont financ\u00e9s par le FEDER (l&rsquo;un des Fonds structurels) et g\u00e9r\u00e9s par des autorit\u00e9s de gestion sp\u00e9cifiques, constituant ainsi un type sp\u00e9cifique de financement de la gestion indirecte. Toutefois, en raison de leurs particularit\u00e9s, ils seront trait\u00e9s dans ce guide comme une cat\u00e9gorie distincte. Exemples : ALCOTRA, Alpine Space, Central Europe, URBACT&#8230;<\/li>\n<\/ul>\n<h2>La valeur ajout\u00e9e europ\u00e9enne  \t\t\t<sup id=\"15\" class=\"nota\" role=\"button\">15<\/sup>\n\t \t\n\t <\/h2>\n<p>Tout projet qui aspire \u00e0 b\u00e9n\u00e9ficier de fonds europ\u00e9ens doit d\u00e9montrer une valeur ajout\u00e9e sp\u00e9cifique. En d&rsquo;autres termes, il ne suffit pas que le projet soit conforme aux objectifs de l&rsquo;appel et aux objectifs institutionnels de l&rsquo;organisation proposante. La proposition doit d\u00e9montrer qu&rsquo;en l&rsquo;absence du financement fourni, l&rsquo;activit\u00e9 ne pourrait pas \u00eatre r\u00e9alis\u00e9e ou aurait un impact nettement inf\u00e9rieur \u00e0 celui souhait\u00e9 par le pouvoir adjudicateur et aux objectifs qu&rsquo;il s&rsquo;est fix\u00e9s.<\/p>\n<p>Ce n&rsquo;est que l&rsquo;un des crit\u00e8res \u00e0 prendre en compte lors de la r\u00e9daction d&rsquo;une proposition, mais c&rsquo;est probablement celui qui caract\u00e9rise le mieux le choix entre le lancement d&rsquo;une activit\u00e9 d&rsquo;Euro-projet et la recherche d&rsquo;autres formes de financement.<\/p>\n<p>Ce principe est particuli\u00e8rement valable dans le contexte du financement de la gestion directe et des programmes de coop\u00e9ration territoriale, o\u00f9 il doit \u00eatre d\u00e9montr\u00e9 que la mise en \u0153uvre de projets au niveau de plusieurs pays et territoires de l&rsquo;UE g\u00e9n\u00e8re des r\u00e9sultats b\u00e9n\u00e9fiques suppl\u00e9mentaires par rapport \u00e0 la simple somme des interventions au niveau local ou \u00e0 l&rsquo;utilisation d&rsquo;autres formes de financement.<\/p>\n<p>Les projets europ\u00e9ens ont donc une gen\u00e8se profonde et n\u00e9cessitent l&rsquo;application d&rsquo;une logique particuli\u00e8re et de m\u00e9thodes de mise en \u0153uvre sp\u00e9cifiques.<\/p>\n<h2>Une opportunit\u00e9 pour tous<\/h2>\n<p>Malgr\u00e9 ces particularit\u00e9s, qui peuvent appara\u00eetre comme une contrainte au moment de la conception et de la mise en \u0153uvre des projets, les fonds europ\u00e9ens constituent une opportunit\u00e9 incontournable pour notre territoire : \u00e0 la fois par la vari\u00e9t\u00e9 et l&rsquo;ampleur des lignes de financement disponibles, mais aussi (voire surtout) par le stimulus qu&rsquo;ils repr\u00e9sentent pour le d\u00e9veloppement d&rsquo;initiatives nouvelles, partag\u00e9es et participatives. Europlanning permet de d\u00e9velopper des solutions et des relations, au niveau local et europ\u00e9en, dont l&rsquo;impact d\u00e9passe la port\u00e9e d&rsquo;un seul projet.<\/p>\n<p>Participer \u00e0 un projet europ\u00e9en est une activit\u00e9 qui demande de l&rsquo;engagement, de l&rsquo;\u00e9nergie et de la vision. C&rsquo;est une activit\u00e9 qui n\u00e9cessite une pr\u00e9paration minutieuse et o\u00f9 les opportunit\u00e9s doivent \u00eatre s\u00e9lectionn\u00e9es : tous les projets europ\u00e9ens ne conviennent pas \u00e0 tout le monde. Il s&rsquo;agit d&rsquo;une activit\u00e9 dans laquelle il est tr\u00e8s important d&rsquo;appliquer certains concepts cl\u00e9s, de rassembler des informations et d&rsquo;obtenir l&rsquo;aide de partenaires et de structures dans la r\u00e9gion.<\/p>\n<p>\t\t\t<sup id=\"16\" class=\"nota\" role=\"button\">16<\/sup>\n\t \t\n\t Ce guide se veut un support pour tous les acteurs de la r\u00e9gion - individus, organisations et institutions - qui souhaitent s&rsquo;engager dans cette voie.<\/p>\n<p>Abord\u00e9s dans cet esprit, et \u00e0 l&rsquo;aide de quelques outils simples, les projets europ\u00e9ens sont, en pratique, une opportunit\u00e9 pour tous.<\/p>\n","protected":false},"featured_media":0,"parent":22511,"menu_order":7,"template":"","meta":{"_acf_changed":false,"inline_featured_image":false},"class_list":["post-22579","guida","type-guida","status-publish","hentry","capitoli-1-5-fr"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/euknow.it\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/guida\/22579","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/euknow.it\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/guida"}],"about":[{"href":"https:\/\/euknow.it\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/guida"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/euknow.it\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/guida\/22579\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":37333,"href":"https:\/\/euknow.it\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/guida\/22579\/revisions\/37333"}],"up":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/euknow.it\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/guida\/22511"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/euknow.it\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=22579"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}