Entrons dans le vif du sujet du partenariat : que faut-il inclure dans un accord de consortium ?<\/p>\n
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La conclusion d’un accord de consortium peut \u00eatre obligatoire dans le cadre de certains programmes et appels \u00e0 propositions europ\u00e9ens, mais il n’existe pas de mod\u00e8le universel d’accord de consortium. Ce qui se rapproche le plus d’un \"mod\u00e8le officiel\" est celui propos\u00e9 par l’initiative DESCA (Development of a Simplified Consortium Agreement)<\/a>, qui a d\u00e9velopp\u00e9 un mod\u00e8le d’accord de consortium consid\u00e9r\u00e9 comme complet et fiable par la communaut\u00e9 des acteurs travaillant sur des projets europ\u00e9ens et par les institutions europ\u00e9ennes elles-m\u00eames<\/a>. Il est pr\u00e9sent\u00e9 \u00e0 la fois dans une version \u00e9ditable(document Word<\/a>) et dans une version qui fournit des commentaires et des clarifications sur les clauses propos\u00e9es(document PDF<\/a>). <\/p>\n De quoi s’agit-il ? D\u00e9couvrons-le ensemble. Nous avons consacr\u00e9 une section enti\u00e8re \u00e0 ce sujet dans le chapitre du guide consacr\u00e9 au partenariat<\/a>. <\/p>\n Le mod\u00e8le DESCA d’accord de consortium est n\u00e9 dans le cadre du programme Horizon Europe. Il peut donc \u00eatre trop sp\u00e9cifique et complexe pour d’autres types de programmes europ\u00e9ens, mais il constitue n\u00e9anmoins un excellent point de d\u00e9part et une source d’inspiration. Il s’agit (pr\u00e9cis\u00e9ment) d’un mod\u00e8le : ses diff\u00e9rentes clauses, sections et options peuvent \u00eatre adapt\u00e9es et simplifi\u00e9es en fonction des besoins sp\u00e9cifiques du projet et des partenaires. Nous avons repris les principales sections et conseils fournis par le mod\u00e8le DESCA, en lui donnant une forme simplifi\u00e9e, g\u00e9n\u00e9rale et applicable \u00e0 la plupart des projets, qui peut aider ceux qui souhaitent structurer un accord de consortium en fonction de leurs besoins. <\/p>\n Vous trouverez tous les d\u00e9tails dans la section consacr\u00e9e au partenariat<\/a>.<\/p>\nLe mod\u00e8le DESCA : vices et vertus<\/h2>\n
Les principales dimensions d’un accord de consortium<\/h2>\n